Les specialistes en droit, aidez moi!

Bonjour,

Mon domaine d’expertise s’exerce en droit des affaires et je ne peux donc te conseiller que sur un plan type, une méthodologie.
Pour l’expertise “métier” (cybercriminalité, pénal) je passe donc mon tour.
Mon mémoire est loin derrière moi (le temps de ma jeunesse)…:ane:

Concernant ta thématique, sache qu’il n’y a pas de “bonne” ou “mauvaise” question.
Tu as le choix de partir du constat de l’existance de la cybercriminalité ou de retracer ses origines qui sont organiques (culture du libre) et surtout économiques.
Tu peux également “descendre” vers les dispositifs légaux (les moyens de lutte).
Attention, ta dernière suggestion “Comment se manifeste…” commence plus comme un sujet de psycho.
Il me semble plus judicieux d’aborder les problématiques de “répercussions” cyber-criminalité et socio-économie ou cyber-criminalité et culture.
Quoi qu’il en soit, tu dois aborder les Infrastructures (description, rôle, etc.) par dessus tout celà.
N’oublie pas que peux importe la question du moment quelle est bien traitée.

Afin de mettre toutes les chances de ton coté :

  1. pense aux compétences de tes professeurs, ils seront sensibles à un sujet de leur domaine.
  2. colle si possible à un sujet d’actualité.
  3. regarde ce que font tes camarades afin de ne pas faire un sujet “trop” commun.
  4. be aware.
    :wink:
 merci infiniment pour "votre" interret et vos précieux conseils .

 pour les "manifestations" vous avez totalement .:super:


et si je peux me permettre la criminalité inf n'est pas la cyber criminalité 

je m’explique ::Bien que les notions de « criminalité informatique » et de « cybercriminalité » sont étroitement liées, il existe néanmoins une distinction entre les deux conceptions .Ainsi, la criminalité informatique représente l’infraction générique, dont la cybercriminalité est une variante .Cette dernière est une forme particulière de la criminalité informatique, forme qui ne s’exprime que sur et à travers le réseau de télécommunication, contrairement aux autres délits informatiques qui ne nécessitent pas d’intéraction avec le réseau de télécommunication.
j’espere que c’est plus claire :pt1cable:
j’attand tjs vos suggestions
a+

Merci pour ces précisions.:jap:

Tu vois, ça rejoint bien le fait que je n’y comprends rien au sujet…:lol:

ok, 4° année donc. (c’est nouveau les mémoires en 4°année, probablement réforme LMD…).

Ok, c’est effectivement une évolution de cette criminalité. Mais il faut savoir qu’il y a une certaine difficulté à trouver un dénominateur commun à cette évolution qui soit distinct de ceux de la criminalité classique, sur laquelle, cette évolution prend ses sources. En clair, on ne sait apporter une réponse pénale à cette évolution qu’a travers la lutte contre le blanchiment, la pédo-pornographie… et non selon une réponse globale de lutte contre cette “évolution de la criminalité informatique”.
Par exemple, sur le plan international, tu vas te taper les conventions de l’ONU sur chacun des thèmes, et tu vas y trouver de façon ponctuelle une disposition en rapport avec ton sujet. Je ne sais pas pour la Tunisie, mais si tu analyses le droit interne français, tu vas rencontrer le même éparpillement, et pour faire pas mal de droit comparé, je peux te dire que c’est le cas de toutes les législations.que j’ai étudié. (et même avec une harmonisation européenne, et même par des conventions spécifiques, comme la convention sur la cybercriminalité).

Donc j’avais bien compris :jap:

Je suis pas certain d’avoir été clair, tu utilises parfois le terme crime, pour désigner des délits. D’où ma remarque (par exemple, les principales adaptations de la législation en matière de pédo-pornographie sur internet (captation, détention, diffusion…) se sont traduites par l’adaptation de délits existants, en les aggravants (mais les infractions restent des délits, non des crimes, la qualification de crime s’applique au pédophile).

Sous réserve donc de ma remarque sur l’usage du terme crime, il me semble bon :oui:

Elle me semble bonne et en rapport avec ton plan. :oui:

Attention, ca c’est ton analyse, il faudra le démontrer, non simplement l’affirmer. Par exemple la convention sur la cybercriminalité, porte bien sur la cybercriminalité, et traite d’infractions qui peuvent se produire sans la présence d’un réseau de télécommunication. notamment les comportements que visait déjà la loi de 88 sur les STAD. Ou encore la partie sur la pédo-pornographie, la lutte touche aussi bien la captation, la détention, … où il n’est pas nécessaire qu’un réseau de télécommunication entre dans les éléments constitutifs de l’infraction.

Pour la suite, fais nous part de ta progression, on t’aidera (si on le peut) en conséquence, cela sera plus facile car tu auras déjà du concret. :slight_smile:
.
Edité le 09/12/2007 à 13:06

bj a tous et encore merci

(ok, 4° année donc. (c’est nouveau les mémoires en 4°année, probablement réforme LMD…).)
pas du tout!!!:pfff:
j’ai ma matrise (4ans apres le bac en droit privé( dr judiciaire )) et j’ai fais master (3em cycle ) professionnel la premiere année s’est terminée avec une moyenne de 12.58 donc intellectuellement je suis a bac +5:clap:
pour ce qui est du crime j’ai penché pour une notio générique “malfaisance” donc c’est porter atteinte a n bien informatique (materiel ou moral)
plus de précision de ta part (spécialiste en dr criminel ) sera la bien venue

bn nouvelle ::: j’ai eu le ok pour l’introduction:super: c’est grasse a vos suggestions :jap:

j’attans alors la premiere partie " extention du domaine de pratique du crime informatque " et on y traitera ensemble :ange:

a - au niveaudu crime( passagesde crimes contre les NT aux crimes par les NT)
b-au niv des auteurs de crime ( le passage d’un jeu d’enfants à un crime à part entiére)

alors a vos claviers …

bj a tous
alors…

Tu ne veux tout de même pas que l’on fasse ton mémoire à ta place non ? :pfff:

non!!! quoi que que si…
je veux juste des suggestions , des trucs utlills des qustions des critiques
comme on a fait jusque la
c’est trop demandé tu crois???:sweet:

alors ou etes vous tous???
je croyais que ça sera trés interessant de plus en plus


alors pour la 1er partie : les nouv crimes ou le passages ducrime contre l'inf au crime par l'inf alors des exp:neutre:

Ben comme je l’ai indiqué plus au début, je ne peux pas déduire de ce seul titre le contenu que tu veux mettre dans cette partie, pour moi le titre me fait penser à de la criminologie, donc tu peux te baser sur les derniers rapports en la matière (rapports (souvent en anglais) de sociétés de sécurité informatique, et groupes de travail de l’ONU et du Conseil de l’Europe notamment) qui démontrent que l’on est passé depuis un moment du gout du “hack” (exploit), à celui d’appât du gain.
Une petite remarque, l’idée d’une criminalité enfantine comme origine est plus une image d’Épinal qu’une réalité…

Sinon, a toi de faire des propositions, de jeter des idées pas l’inverse, enfin évite le trop plein d’abréviations c’est pas agréable à lire et ça peut chauffer un modo :oui:
:jap:
.
Edité le 08/12/2007 à 18:08

bj a tous alors quoi de neuf:bounce:

bj a tts ceux qui m’ont contacté a titre privé mais pour l’interret de tous merci de deposer vos commentaires sur le forum.

et toi tu en es ou de tes réflexions ?
quel est ton plan et ta problématique a l’heure qu’il est ?

pour qu’on rediscute a partir de quelque chose de concret et plus précis…

bj acctuellement je prépare la 1ere partie l’extention du domaine d’appliquation du crime inf
alors le A sera
les nouv crimes inf ou le passage du crime contre l’informatiques aux crimes par l’informatique
et en b LES NOUV CRIMINELs ou le passage d’un jeu d’enfant a un crime a part entiere et puis en deuxieme partie l’extention du domaine juridique donc d’un coté la legislation et de l’autre les organismes de lutte ( la cyber police ) alors des suggestions :neutre:

:hello:

Les mémoires d’aujourd’hui ne sont pas ceux d’hiers…:lol:

Peux-tu nous indiquer ce que tu as concrêtement derrière la tête ?

Je ne vois toujours pas ce que tu comptes aborder comme problématique (ou constat) : quel titre donneras-tu à ton mémoire ?
Commence déjà par ce point car j’ai l’impression que tu vas traiter différents points aux transitions vraiment “just”…

Soit tu es beaucoup plus précise, soit beaucoup plus distante sur le sujet mais le mélange des deux risque de laisser les correcteurs sur leur faim ! (lorsque moi je corrige je n’aime pas être frustré).

Autre point, même si (je te l’accorde) nous sommes sur un forum :whistle:, j’espère que tes styles grammatico-orthographiques seront de bien meilleure facture sur ton devoir au final. Je prends bien évidemment en compte ton “éloignement” de l’hexagone mais j’aime bien faire mon chieur. Arf !:wink:
Edité le 12/12/2007 à 14:21

merci nfiniment :oui:l’avis d’un pro est tjs le bien venu:jap:
“qd moi je corrige” vous corriger quoi au juste???s’il s’agit de memoire de droit ou autre dicipline votre avis sera trés important pour moi( si vous etes prof je vous respecte encore plus car ma mere est institurice et mon pere prof de lettre
alors revenons a nous moutons
le memeoire est intitulé" l’extention de la notion de crime informatiques(c’est fixé dès le premier jour de ce forum mais c’est pas grave de le rappeler^ ^)
il se situ donc dans le cadre du droit penal des nouv technologies
la problématique que j’ai choisi de traiter ( avec l’aide de ce forum)est de savoir justement comment se manifeste cette extension, en quoi elle consiste si vous voulez …
et pour celà j’ai prévu de traiter
-I- L’extansion du domaine d’appliquation du crime informatique
et en -II- L’extansion du cadre juridique, si vous trouvez que ça colle pas ites le et surout expliquez comment et pour quoi

dans la premiere partie, et comme je parle du domaine d’appliquation de la notion de crime donc il sera question du crime lui même et des auteurs du crimes les criminel, et dans ces deux sous partie je veut monter l’evolution donc pour les crimes ilya eu un passage du crime contre l’informatique ( comme le vol de materiel,le piratages …) donc les nouv crimes qui sont apparus avec l’apparition de ces crimes et d’un autres cotés les nouv crimes inf, qui sont en fete des crimes au sens “traditionnnel du mot” qui sont plus “moral” donc ce sont des crimes qui ne visent pas l’informatique comme technologie en elle même mais qui sont plus tot facilité par les nt( la pornographie, la pedophélie, les crime sde marketing, le crimes en bandes organisées…)
c’est là ou j’en suis
j’espere que ma démarche vous parret plus claire et j’attand vos commentaires :neutre:

Par extension tu veux dire recrudescence ?

bj par extansion je voudrais dire plus tot developpemt, elergisement de domaine que sur le plan de pratique que sur les repercutions juridiques :arf:


[quote="thepilot64"] [quote="mme_fatma"]

merci pour ta visite c’est le premier message depuis que j’ai déposé ma requette qui ai un lien directe avec la question!!!:oui::oui:

[/quote]

salut
je vais te dire une chose, tes recherche ne se font pas sans doute sur un forum ou pas du moin sur celui la !
mais tu es la bienvenue avec tes quelques messages ! (va te présenter …)
ensuite je pense qu’on a de comptes a rendre a personne et tu peux remercier tout le monde d’avoir répondu mais aussi ce qui ont pris la peine de te lire … bref j’ai du droit niveau bac c’est tout … après sa me passe par dessus la téte,

je reconnai que c’est tout de même important mais voir ailleur que sur clubic ne serait pas sans mal pour ton exposé :wink:
pour ma compta en bac, j’ai pas posté sur des forums …
[/quote]

merci pour avoir repondu et lu:MDR

c’est mieux???

ET pour clubic je sais qu’au contraire j’y trouve des gens compréhensif et attentionné
j’aime clubic et je 'y touve a l’aise mais bien entandu je regarde par si par la et je suis sur d’autres pistes mais j’aime bien faire la tour de la question endiscuter avec tous (pas seulement des lesencié de drt) me fais en qqs sorte mieux comprendre le sujet et m’aide a forger mes compétences coté discussion, argument …ca m’aide a préparer le jour de la soutenance

et merci pour tous…pour votre passage même si c’est par hazard!!!:clap::clap::clap:

merci pour avoir repondu et lu:MDR

c’est mieux???

ET pour clubic je sais qu’au contraire j’y trouve des gens compréhensif et attentionné
j’aime clubic et je 'y touve a l’aise mais bien entandu je regarde par si par la et je suis sur d’autres pistes mais j’aime bien faire la tour de la question endiscuter avec tous (pas seulement des lesencié de drt) me fais en qqs sorte mieux comprendre le sujet et m’aide a forger mes compétences coté discussion, argument …ca m’aide a préparer le jour de la soutenance

et merci pour tous…pour votre passage même si c’est par hazard!!!:clap::clap::clap:
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Donc ton titre serait plus dans le style : :whistle:
Criminalité informatique : de nouvelles pratiques pour de nouveaux comportements ?

Ce qui te permettrai de décrire ces “nouveaux comportements” (aspects technologiques, culturels, etc.) et ensuite de traiter
des nouvelles pratiques (dispositifs légaux, répressifs, strucutrels, etc.)

Ceci dit…Chacun son style…:ane:

c’est un point de vue
sauf que le titre et dejà fixé et je ne peux pas faire marche arriere
mais je prendrais en compte tes remarques lors du developpement