Bonjour,
J’ai crée un site web sur un hébergeur gratuit il y a quelque année avec un titre que j’avais inventé. En ce temps là google ne trouvait aucun résultat.
Bien sure sur ce site web, dans le forum de freeforum il y avait mon mail.
Voila que je reçois un mail d’un type avec montitre-de-mon-site@live.fr qui me dit
Bonjour,
La marque bidule a été déposée en 2008 en exclusivité sur le territoire
français. La marque est déposée à l’INPI et concerne toute la France. Je
compte déposer une réclamation auprès de l’INPI (nous avons investi sur le
dépôt de cette marque), mais voulais vous prévenir auparavant. Cordialement
bidule.
quand on cherche sur www.icimarques.com…
On trouve bien bidule blabla truc (un nom composé, donc pas exactement le même)
Je voudrais savoir quoi faire car mon site n’est utilisé que par moi, j’ai des cours, des photos, enfin que des chose personnel.
Il y a que l’entête qui a le premier mots de la marque bidule blabla truc.
Je dois faire quoi?
Merci beaucoup.
Pour le moment j’ai dit à google de ne plus affiché mon site dans le résultat des récherche, et même si on a le lien il fait rentré un usr et mdp pour rentré.
Slt,
Je te conseille de prendre contact avec l’INPI (http://www.inpi.fr/fr/outils-transversaux/contacter-l-inpi.html), car si la marque est déposée, tous les domaines contenant ce mot, ses pluriels ou autres mots similaires sont difficiles à exploiter.
(ex. il est interdit d’utiliser gougle.com ou paipsi.com , surtout (mais pas seulement) si la thématique est identique)
a+
Tu n’as rien à craindre si tu ne fais pas concurrence à cette société.
Déjà, ton site est un site perso apparemment. Ensuite, même si c’était un site pro et que par exemple, tu vendes des téléphones, il faudrait que celui qui a déposé la marque auprès de l’INPI est bien protégé le nom dans la classe spécifique à la vente de téléphonie. Si son nom est déposé seulement pour de la peinture sur toile, il peut aller se gratter.
Enfin, même si, par malchance, il a déposé son nom sur la même classe que l’objet de ton site, il faut qu’il prouve l’antériorité de son dépôt par rapport à ton site ET le fait que tu lui porte préjudice.
Si jamais il a déposé sa marque en 2008 et que tu as créé une société utilisant cette marque en 2007 sur la même activité, son dépôt à l’INPI ne lui sert à rien, l’antériorité de ton activité serait prouvée. Cela voudrait dire qu’il n’a pas fait les démarches de recherche nécessaires avant d’enregistrer sa marque. Donc, un conseil, soit tu ne lui réponds pas, soit tu lui dis que ce n’est pas une réclamation auprès de l’INPI qu’il faut déposer, mais que ce soit un juge qui statue.