Il était un pays nommé la Suède qui vivait en paix.
Ses habitants ne connaissaient pas la condamnation pour téléchargement illégal, mais avaient un péché mignon, le peer to peer et plus particulièrement son utilisation frauduleuse.
Puis est arrivé l’industrie du cinéma sur cette belle terre fertile.
Quelle ne fut par son désarroi que de constater que tant de ces suédois s’adonnaient à une pratique illégale qu’ils se donnaient tant de mal à combattre dans d’autres pays du globe.
Allez hop ! Ni une, ni deux, on va traîner tout ce petit monde devant le tribunal !
Un seul film, mais le film de trop
Un jeune suédois de 28 ans fera date dans l’histoire du peer to peer dans le pays, puisqu’il sera le premier à comparaître devant les tribunaux locaux pour téléchargement illégal, chose qui est déjà courante en France et aux États-Unis.
L’homme est accusé d’avoir téléchargé, puis partagé un film de production locale nommé Hip Hop Hora.
Si les téléchargeurs français, surtout ceux qui se savent dans l’illégalité, sont de plus en plus méfiants et de plus en plus frileux (mais pourtant pas de plus en plus rares), il n’en était jusqu’à maintenant rien en Suède, où aucune peine ni aucune plainte n’avait été constatée.
Si l’accusé avoue avoir effectivement téléchargé ce film, il nie en revanche l’avoir partagé.
Si ses dires s’avéraient exacts, il pourrait alors plaider l’exception de la copie privée qui veut qu’un utilisateur télécharge une oeuvre protégée pour son usage personnel et qu’il n’en fait profiter personne d’autre que lui.
Des non lieux ont en effet déjà été rendus dans de tels cas, notamment en France.
Une condamnation qui servira d’exemple
Quelle sera alors la peine rendue à son encontre ?
La justice suédoise n’a pour l’instant aucun repère dans le domaine puisque c’est la première fois qu’elle doit rendre une condamnation envers un P2Piste.
Nul doute donc que cette décision fera jurisprudence pour les prochains procès qui auront lieux dans le pays, ce qui donne à celui-ci une tout autre importance.
“Si la cour condamne l’homme de 28 ans à une simple amende, ça voudra dire que la police ne pourra pas à l’avenir faire de descente dans les maisons ou demander des informations aux fournisseurs d’accès à Internet sur les clients suspectés de partage de fichiers”, rapporte un quotidien suédois.
Ainsi, une condamnation bien plus lourde, incluant une peine d’emprisonnement avec sursis, serait plus juste en regard des procédures utilisées dans de tels cas, mais semblerait démesurée compte tenu du délit.
Toutefois, Mediavision rapporte que lors du deuxième trimestre 2005, près de 800 000 suédois auraient partagé des films sur des réseaux d’échange…
source : http://www.infos-du-net.com/actualite/5496-justice-P2P.html
