Bonjours, je me demandé si je pouvais utiliser un musique de BF2142 (Minsk.ogg) pour participer a un concours (clio movie contest), j’ai pas vu de droits, et l’auteur n’est pas indiqué, alors je voudrais savoir si j’ai le droit d’utiliser cette musique gratuitement pour mon film.
Merci
Galdon
Avril 16, 2007, 12:00
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Le probléme, c’est ca: (extrait du régélement du concours)
Le participant certifie être lauteur du court métrage livré et objet du présent règlement. Il certifie donc être titulaire de lensemble des droits dauteur, images et/ou marques ou du moins davoir toutes les autorisations nécessaires des ayants droit pour une telle diffusion.
Le participant auteur vidéaste certifie être le seul auteur des créations du présent règlement. Il certifie donc être titulaire de lensemble des droits (droits de représentation, de reproduction et dadaptation). Le participant auteur garantit donc RENAULT SAS contre les conséquences directes ou indirectes de toute revendication ou réclamation de tiers se prétendant titulaires de droits sur la création objet du présent article. Lauteur garantit que leur contenu ne viole les droits d’aucun tiers (droit de propriété intellectuelle, droit à la vie privée
).
A cet effet, Renault S.A.S ou lagence Publicis Net sera en droit dexiger de vérifier les cessions de droit, licence de marques et/ou autorisations des ayants droits dont les créations auront été reproduites dans le court métrage.
Sil savérait quaucun accord na été pris avec les personnes titulaires de droit sur les créations reproduites dans le court métrage, Renault S.A.S et/ou lagence Publicis Net écarterait le vidéogramme de la sélection du présent jeu concours.