bonjour,
j’aimerai savoir si ces contenus textes de recettes sont réutilisables sur des sites commerciaux et cela sans conditions ? autrement dit, est-ce que ces contenus sont totalement libres de droit ?
merci d’avance pour vos retours,
Thématique sélectionnée : Gestion des photos
“Les recettes de cuisine ne peuvent, en tant que telles, bénéficier de la protection de la propriété littéraire et artistique. En effet, il est souvent jugé qu’elles empruntent au fonds de l’art culinaire, qui ne peut faire l’objet d’aucune appropriation. Toutefois, si une recette ne peut être protégée, la divulgation d’un secret de fabrication peut être sanctionnée, comme la reproduction du texte d’une recette, si ce dernier se caractérise par l’originalité de sa composition ou dans son expression. Autres éléments indispensables d’une bonne fiche de cuisine, les photographies ou dessins de préparations culinaires, couverts habituellement par le droit d’auteur, leur agencement et leur composition présentant un caractère original. Etiquettes, cartes des vins et autres formes de bouteilles se trouvent être également protégeables par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles ou encore le droit des marques. La gastronomie souffre d’une absence évidente de reconnaissance pleine et entière par le droit d’auteur, injustice compensée en jurisprudence par le recours au régime de la concurrence déloyale, en particulier pour réprimer les abus des éditeurs ou des producteurs.”
Donc pour faire simple :
On peut copier une recette de cuisine tant qu’elle ne présente pas de particularité spécifique à une personne (une recette uniquement préparée par un chef étoilée pourrait être considérée comme protégé car c’est une sorte de “marque de fabrique”).
Il n’y a en théorie que les “secret de fabrication” qui peuvent être protégés (comme la recette du Coca Cola par exemple qui désigne un produit fini et non une “recette” pour faire un plat).
Un grand merci pour vos réponses !
Promis, je ne révélerais pas la sauce du Big Mac 
Bonne journée,