Bonjour,
J’ai juste une question, voila mon ami s’est fait placer en GAV en décembre 2009 pour tous ses téléchargements.
A la perquisition chez nous, les policiers ont pris la tour du pc, ses disques durs externes et même les cartes mémoires des appareils photos.
Ma question la voici: Il n’a reçu aucun mail ni lettre recommandée. Est-ce obligatoire??
Parce que du coup je soupçonne une dénonciation, pour savoir si je deviens parano ou pas lol
Sinon quels sont les risques car il téléchargeait beaucoup, le pc tournait jour et nuit depuis au moins 10 ans, mais il ne partageait aucuns fichiers. Dès que le film ou la musique était téléchargé il coupait.
Merci de me renseigner.
Ben, si les flics devaient envoyer un recommandé avant chaque perquisition, ils risqueraient pas de trouver grand-monde :paf:
Et sur le P2P, tu partages ce que tu es en train de télécharger :neutre:
c’pa un peu contradictoire … :fou:
:hello:
Quand tu télécharges des fichiers t’as le risque de te faire chopper, et bon faut assumer les conséquences après aussi.
Les risques ben confiscation du matos, amende, …
Les courriers, c’est Hadopi et Hadopi n’est toujours pas en place. Donc, aujourd’hui, c’est 0 courrier et si la police a envie de mettre un tipiac en GAV, elle le fait.
C’est la seule qualité de Hadopi, soit dit en passant. :paf:
[spoiler]c’pa un peu contradictoire …[/spoiler]
Pas vraiment, les logiciels possèdent de multiples réglages genre si téléchargement=100% alors coupe le téléchargement et tu peux très bien limiter la vitesse d’upload.
[quote="toxicity54"]
Sinon quels sont les risques car il téléchargeait beaucoup, le pc tournait jour et nuit depuis au moins 10 ans, mais il ne partageait aucuns fichiers. Dès que le film ou la musique était téléchargé il coupait.
[/quote]
Pas de réponses fiables vu que cela dépend de ce qu’a réellement fait ton ami et du bon vouloir du juge. Pour un téléchargement simple, c’est globalement une petite amende mais, comme tu dis qu’il télécharge beaucoup, l’amende peut être salée vu qu’elle peut aller jusqu’à 300000 euros et 3 ans d’emprisonnement ferme même s’il n’y a peu de chances d’être dans ce cas. Enfin, j’espère. 
Code de la propriété intellectuelle.
Par contre, s’il avait tendance à en faire commerce alors là, les conséquences seront plus strictes.
Edité le 28/08/2010 à 05:52