J’espère qu’une personne pourra me donner des infos que je cherche un peu partout, voila le sujet : avec un ami nous avons créer une base de données sur access “systeme destinés au expert comptable” et nous aimerions le commercialiser.
Avons nous le droit de commercialiser librement notre nouveau produit ?
Y’ a t il des procédures particulière pour la commercialisation d’un tel produit, c’est à dire base de donnée utilisant access ? devons nous demander des droits ou verser des droits à microsoft ?
J’espere que j’obtiendrais quelques infos de votre part !
Avant de m’interroger sur Microsoft, je me poserais quelques questions sur l’URSSAF, le Trésor Public, la Chambre de Commerce et accessoirement l’INPI.
Ceci étant dit, je crois que les applications créées depuis Access, ou même Visual JBasic++C#.NetMachin.Bidule sont l’entière propriété de leur créateurs.
oki pour les problemes administratifs cela j’en fait mon affaire je suis comptable donc ça va de se coter sinon c’etait pour les droits commerciaux ou on est un peu paumés !!
Alors pour toi en dehors du coté administratif on peut commercialiser notre base données sans problèmes ?