Ils savaient que c’était impossible, et ils l’ont quand même fait. Alors que les géants du secteur de l’IA ont toujours justifié leur collecte agressive de données par la nécessité de procéder ainsi, la start-up française Pleias montre qu’il est possible d’entraîner un LLM sans empiéter sur le droit d’auteur.
Vu que les auteurs utiliseront eux mêmes de plus en plus l’IA pour être plus productifs. Les droits d’auteur devront accepter la présence de l’IA, il n’y aura pas d’autres choix car sinon il faudrait faire des IA qui ne savent pas écrire.
« une œuvre entre dans le domaine public à partir de 70 ans après le décès de son auteur »
C’est fou mes cours sur le droit de propriété intellectuelles ne disaient pas ca, c’était en 2007 cela a pu changer.
C’est une énorme simplification (je me base que sur ma mémoire). Un exemple bien marrant l’annuaire par exemple c’est un oeuvre (au sens de la loi) et vu que la société faisant la mise à jour de cette base de données tous les ans alors les droits sont renouveler tous les ans.
Et toujours de mémoire, c’était du moment ou l’oeuvre à été rendu publique ou de sa création que le début de la protection court.
Donc un concert enregistré dans les année 1950 est forcement libre de droit en France.
Par contre une musique classique (composé en 1700 par exemple), interprété en 2000 ne sera dans le domaine publique qu’en 2070.
Pour des spectacle vivants, vu que l’oeuvre évolue au fur et à mesure des représentations, ca doit être la fin d’exploitation commercial qui fait foi ?
Le droit de la propriété intellectuelle est très très compliqué.
Non, c’est bien 70 ans après la mort de l’auteur (en France, parce que ça peut aussi différer en fonction du pays) avec même des prolongations dans certains cas particuliers (en France par exemple les droits sont prolongés pour les auteurs morts pour la France, en partant du principe qu’ils auraient dû mourir plus tard).
Par exemple, Tintin entrera dans le domaine public en 2054, Hergé étant mort en 1983.
Pour un enregistrement de musique par contre il y a deux types de droits, les droits d’auteurs, pour les compositeurs et les paroliers, jusqu’à 70 ans après leur mort, et les droits d’interprètes, qui ont un régime différents, et dont la durée est de 50 ans à partir de la date d’interprétation.
Un enregistrement des Beatles datant des années 60 n’est pas exemple plus soumis aux droits d’interprètes, mais l’est encore aux droits d’auteur. À l’inverse, un enregistrement récent de Mozart est soumis aux droits d’interprètes, mais pas aux droits d’auteur. Et le dernier tube de la star du moment est soumis aux deux.
« Par exemple, Tintin entrera dans le domaine public en 2054, Hergé étant mort en 1983. »
Hergé ayant été Belge, et pas mort pour la France, Tintin libre de droits en 2054, c’est simplement les 70 ans règlementaires.