Forum Clubic

Clubic et peer to peer, légal ou pas ?

:stuck_out_tongue: bonjour à tous, n’ayant pas trouver de réponses à ma question sur les autres sujets proposer, je me permet d’ouvrir ce topic traitant sur la légalité du peer to peer, voici mon interrogation:
clubic.com est un site qui reste dans la légalité la plus totale et qui stipule bien que le piratage n’est pas tolérer sur les forums de ce dernier, ce qui normal. (voir la charte forum)
or il se trouve que dernièrement, j’ai téléchargé deux logiciels libres m’autorisant cette pratique qui est le peer to peer (shareaza et emule)
ma question est:
si un site reglo propose de télécharger librement des logiciels de ce type, est-ce que peer to peer est légal ou pas?
j’aimerais avoir vos impressions sur ce sujet. :slight_smile:
edit: les fichiers que je télécharges sont uniquement pour une utilisation personnelle et non pour une redistribution gratuite ou payante.
suis-je dans la légalité?

merci d’avance pour vos réponses :slight_smile:
@+
[:elcos]

Le P2P et les softs de P2P sont légaux, c’est l’utilisation qui en est fait qui peut être illégale.

salut adri2000, d’aprés toi quelle utilisation peux être légale?
comme la mienne :slight_smile:
@+
[:elcos]

:stuck_out_tongue: donc aucun risque si on télécharge pour soit même :slight_smile:
@+
[:elcos]

non, tu n’a pas le droit de télécharger des fichiers qui ne sont pas dument authoriser.
Conso perso ou non.

Donc musique libre, mozart, bethoven, court-metrage, bandes annonces, demos de jeux videos, logiciels libres, shareware et freewares = oui

Windows XP, phtososhop, 3DSMax, le dernier album de Jennifer, taxi 1, 2 et 3, etc… = non

donc à ce moment là, le peer to peer ne sert à rien:
pour telecharger des logiciels libres sharewares ou musiques libres, une recherche sur google et c’est fini.
ces logiciel ne servent à rien quand on sait que 100% (ou pas trés loin)des utilisateurs télécharges tous sauf des sharewares et des musiques libres, bon j’irais pas jusqu’à telecharger comme tu dit win xp ou autres logs commerciaux mais je remarque que ce qui ce fait le plus sont les mp3.
donc les sites internet tel qu’ils soient ne doivent pas proposer de tels logiciels :slight_smile:
@+
[:elcos]

autre chose au passage, ça existe des site ou on peut acheter des mp3 (légaux) à prix intéressant :slight_smile: si vous avez des liens je suis preneur.
@+
[:elcos]

qu’est-ce que tu veut dire par enregistrement (téléchargement)

ok :slight_smile:

NanoTek : il existe bien des originaux non ?
Elcos : le FTP marche bien alors pourquoi inventer des protocoles differents pour les messageries instantanées par exemple ?

L’interet majeur du p2p est comme l’utilisation faite pas clubic : plus il y a des telechargeurs, plus il y a de bande passante.

l’interpretation n’est pas forcement libre de droits.

je sait pas je suis mal placere pour parler de ce genre musical =)

ben c’est la meme chose pour toutes les musiques.

Il y a des droits au niveau de l’interpretation, de la composition et de l’ecriture (plus d’autres ?)
donc dans le cas de morceaux classiques, la composition et l’ecriture sont dans le domaine publique mais l’interpretation ne l’est pas forcement (faudrait trouver de tres vieux enregistrements).

oups :wink:

mais moi c’est plus clair ! :smiley: :ange: :smiley:

Pour le moment aucune affaire n’a incriminé le p2p en france,seul ce que tu telecharges risque de te poser un probleme.
Il n’y a pas de probleme si tu telecharges que du libre de droit.
.A savoir zic plus protegée : - ni par les droits d’auteur pecuniers (70 ans apres la mort de l’auteur),(a contrario les droits “moraux” sont toujours applicables).
- ni par des droits d’interprete ,et tous les droits voisins des droits d’auteur…
.Logiciels dans le domaine du libre ,et librement distribuable.(bien que /au droit francais la notion du libre soit pas tres claire,pour le moment y a pas vraiment de probleme,mais là question n’est pas bien tranchée pas les lois,et rien de concluant du coté de la jurisprudence).
.Même raisonnement pour le domaine des films,documents…,c’est toujours la problematique des droits d’auteurs.
rq.:un logiciel qui est offert gratuitement par un editeur (genre gta 1 et 2 sur leur site)ne doit pas etre redistribué sur le p2p sans autorisation de la boite meme si le logiciel est gratuit.Car les droits d’auteurs integrent aussi la mise a disposition du public.

Donc il reste le libre librement distribuable (donc vraiment licence GNU,pas simplement code source ouvert ou document mis a la disposition du public).

Enfin pour la problematique du “piratage” (mot sans lien avec la realité),c’est le code de la proprieté intellectuelle qui regle le probleme ,par la contrefaçon.
Il faut savoir que ce n’est pas le parquet qui peut poursuivre seul de sa propre initiative,mais c’est l’auteur ou la societe gerant ses droits qui doivent solliciter des poursuites.(ce qui est tres rare,normalement ce type de limitations est reservé pour des problemes touchant des agressions sexuelles ou la diffamation,ici ca s’explique d’abord par le fait qu’on protege des interets privés).

Il faut savoir aussi que la protection touche la reproduction non autorisée partielle ou totale de l’oeuvre,sa redistribution non autorisée…
Donc en pratique le fait de telecharger n’est pas moins risqué que de faire en plus, de l’upload.

La convention (berne),autorise par contre une exception au monopole de la protection des droits d’auteur.
La copie privée,il s’agit de copier l’oeuvre (payée) ,pour en faire une copie perso,qui ne peut pas etre redistribuée.On tolere la diffusion dans un cadre limité ,ce cadre ne devant pas constituer un public,(famille et amies c’est tout).
La copie de sauvegarde,surtout pour les softs,simple copie utilisable si l’original est HS.(pas de double install…)
(il y a d’autres details,courte citation,licence particuliere (type windows boite installable sur un fixe et un portable)…).Mais ca risque d’etre long. :d

Donc au final : p2p=legal,mais l’usage lui doit se faire dans le cadre de download et upload de fichier libre de droit (les droits d’auteur pecuniers touchant aussi bien la copie ,que la diffusion,ou la redistribution…).

tres belle explication crocodudule :clap:

+1 :jap:
@+
[:elcos]

merci
(c’est une partie de mon memoire en dea,le theme est la cyberdelinquance).
Merci encore :jap: