Je me pose une petite question :
Voila il y a deja de cela plusieurs mois j’ai acheté une licence pour le defrag OOdefrag que je n’utilise plus depuis belles lurettes.
Je frequente regulierement un autre forum dont je ne donnerais pas le nom (car pub interdite), et j’ai vu qu’un autre habitué voulait acquerir une licence d’un defrag payant.
Je me suis alors posé la question : est il legal de ceder sa licence (acquise bien sur légalement sur le site d’origine en version telechargement), que ca soit gracieusement ou contre retribution ?
Je me suis posé cette question car je n’utilise plus ce logiciel, et il pourrait tres bien faire un heureux…
Normalement non, en fait tout va dépendre de la licence que tu as accepté, mais il est peu probable que celle-ci inclut un accord sur la rediffusion/exploitation du logiciel. (ces licences se négocient généralement directement avec le vendeur et coutent bcp plus chers que l’achat d’une licence normale).
Bon apres il faut etre clair, aucune societé n’ira poursuivre ce type d’echange/vente, tant que cela n’est pas une activité commerciale, en terme de mauvaise pub, de cout de procedure, cela va couter plus cher que le préjudice (tres discutable) dont la société peut se prévaloir.
C’est en réalité ce point qui est le vrai fondement des logiciels libres, la gestion de ces derniers se rapproche de proprieté classique sur un bien meuble, celle d’un logiciel proprio va d’abord se fonder sur la propriété intellectuelle pour encadrer un accord/licence d’exploitation, cet accord est plus proche d’un contrat de location (avec rarement sous location possible pour pousser l’image jusqu’au bout) que de la propriété. (précision, le logiciel libre ou pas dépend toujours de la proprieté intellectuelle en france, seule la licence du logiciel libre rétablit les composantes liées a la propriété classique, chose nécessaire puisqu’une vraie licence GNU doit permettre la redistribution libre, et donc pas repasser par un nouvel accord, c’est sa force mais aussi sa faiblesse, si on ne respecte pas la licence, le createur n’a que le droit civil sur les contrats et les régles de ppté intellectuelle pour se défendre, chose pas toujours adaptée, par exemple reconnaitre le statut particulier du libre en permettant aux dév. en justice d’obtenir la redistribution du code en cas de non respect de la licence sans passer necessairement par la case contrefacon …
Pour une licence boite je suppose parce que pour une OEM ça doit être différent. Peut-être est-elle vendable tant qu’elle n’est pas ouverte mais plus après ouverture, à moins peut-être de revendre le PC avec :pt1cable:
Amitiés
Janus
