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Breveté un site en ligne ?

Salut salut, alors je poste ce topic pour savoir si les brevets peuvent se faire sur un site ? et sur quoi ? en faite c’est parceque le createur de airlines-manager a déposé un brevet sur son site mais j’aimerais savoir sur quoi il a pu le deposer ? je l’ai demandé mais vu son caractére il va pas me le dire. Donc question finale : Sur quoi peut etre déposé un brevet d’un site ? :slight_smile:

Il peut y avoir des concept qui peuvent être breveté genre amazon (?) qui avait breveté l’achat en un seul click, ou un truc du genre. Ensuite breveter le site complet, je ne pense pas que tu puisses.

C’est un site de jeu de gestion on peut poser un brevet la dessus ?

de toute façon pour déposer un brevet tu dois passer par un bureau de brevets qui fera l’étude pour te dire si oui ou non, ton concept est brevettable.

Hélas ça coûte pas mal, c’est donc justifié si tu risques de perdre pas mal d’argent sans te protèger, sinon c’est une idée à oublier car il y a le brevet national, européen, mondial… ça n’en finit pas

D’accord… Merci pour tes reponses, j’ai demandé au webmestre il m’a dis :

"Bonjour,

Tout plagiat est interdit en soi.

Donc, est inclus : le design, le nom, le système.

Aujourd’hui, j’ai protégé ces brevets au public.

Je ne peux les diffuser, mais une chose est sûr : réaliser un même jeu du même genre (gestion dans l’aviation) est prendre énormément de risque. "

En gros j’ai pas le droit de prendre le design (osef), le nom (osef) mais le systeme, qu’est ce qu’il entend par la ?
Edité le 24/05/2008 à 10:54

Ce n’est pas un brevet qu’il faut déposer mais un dépôt de droit d’auteur (copyright), ici par exemple.

Je sais mais la c’est pas pour moi, la c’est parceque je veus creer un site sur le meme genre et je sais pas ce que j’ai pas le droit de faire; j’ai demandé au webmestre du site du meme theme il m’a dis :

"Bonjour,

Tout plagiat est interdit en soi.

Donc, est inclus : le design, le nom, le système.

Aujourd’hui, j’ai protégé ces brevets au public.

Je ne peux les diffuser, mais une chose est sûr : réaliser un même jeu du même genre (gestion dans l’aviation) est prendre énormément de risque. "

Déjà, vérifie qu’il ait bien déposé quelque chose.

Si il est à l’origine de “fonctionnement” du jeu, que c’est lui qui a crée tout ca il est en mesure d’appliquer son droit d’auteur. Si tu reprends exactement le “moteur” de son jeu en y appliquant tes options tu es en tord.
Par contre si c’est toi qui fait tout, il ne peut rien contre toi.

Donc meme si il a deposé (je lai envoyé un mail) j’ai le droit de faire un site du meme style mais avec mes propres idées, mon “moteur”, mon systeme. Mais ya des fonctions indispensables (enfin une… la programmation de vol), j’ai droit de le faire sa non? mais pas avec la meme interface…

En principe si il a pu déposer cela, tu ne peux pas lui prendre.

Comment ne pas lui prendre ? la fonction programmer un vol ? Bah ya pas moyen de creer ke site sinon -_-’

up

alors

pour info j’ai été confronté au meme soucis que toi un site ne PEUT PAS etre breveté un brevet c est sur du hard pas du soft

le soft c est du copyright (proprieté individuelle)

donc bah tu peux pas mais si qq1 te copie la ca lui fait mal avantage non negligeable tu payes pas 50 000€ ( minimum ) pour breveter ton idée en international

Bah mais c’est pas mon site, c’est que un mec a creer un site, il a deposé un brevet sur le design, le nom et le systeme donc je veus savoir ce que je peus faire ! C’est le genre que je veus copier et une des fonctions !

alors c est pas un BREVET pour un design c est un copyright c est pas du tout pareil

de toute facon tu ne peux pas reprendre le design tu dois le faire tout meme

pour ta fonction viens me voir en MP et dis moi ce qu’elle fait je te dirais si oui ou non tu peux utiliser cette fonction :slight_smile: ( si c est opensource ou autre )

Il n’a pas déposé de brevet. Il ne peut pas en déposer.[quote=“blackvoice”]
alors

pour info j’ai été confronté au meme soucis que toi un site ne PEUT PAS etre breveté un brevet c est sur du hard pas du soft

le soft c est du copyright (proprieté individuelle)

donc bah tu peux pas mais si qq1 te copie la ca lui fait mal avantage non negligeable tu payes pas 50 000€ ( minimum ) pour breveter ton idée en international
[/quote]
Non un logiciel peut etre breveté. Enfin plus précisément, le mécanisme de fonctionnement et pas le logiciel en entier.

1- Vérifie que c’est breveté : INPI / OMPI etc…

a Si il l’est => tu ne peux rien faire rien prendre
b Si il ne l’est pas => Tu peux !

Houla…

Petit et bref rappel. Le brevet ne peut porter que sur une application industrielle d’une chose et non sur un concept. Aussi poser un brever sur la notion même de programmation de vol est impossible, seul la manière dont est conçu l’est. Il t’est donc tout à fait possible de faire un jeu de gestion avec une programmation de vol, tant que ta conception de la programmation de vol n’est pas la même. On ne peut pas breveté une idée, c’est une règle fondamentale du droit de la propriété industrielle.

Préision, le copyright n’existe pas en France, c’est un concept juridique anglosaxon qui ne colle pas parfaitement avec notre droit d’auteur qui est beaucoup moins large et permet de protéger moins de chose. Le droit d’auteur est ce qui protège le nom du site et le design.

tout a fait shezario :wink:

et arcetnathon7 on ne parle pas de logiciel la mais de fonction dans le site :slight_smile:

blackvoice, si tu avais lu le topic tu verais que c’est la fonction programmer un vol ! Tu choisis la destination, lappareil, ensuite ta un planning sur lequel tu fais glisser le “vol” ensuite tu choisis le prix et voila.

PS : Je crois avoir choquer le gars vu qu’il me repond plus :D:o)
Edité le 27/05/2008 à 15:31

Bon, j’ai le droit de faire ce que je veus tant que c’est pas du copier-coller. C’est sa ?