Je vous explique ma situation, moi et ma femme n’avions pas du tout d’activité durant 1 ans (en 2007) Nous avons fait une demande d’APL, et nous avons obtenu 229 par mois. En 2008 elle a reprit un activité qu’elle a exercé durant 8 mois. Nous avons bien entendu signalé le changement a la CAF, malgré cela nous recevons toujours nos 229 par mois… en faisant la simulation sur le site de la CAF, nous ne devrions plus avoir droit au APL…
J’avoue que le versement des APL reste très amibgue car basé sur les ressoures de l’année précédente… question : le versement des APL continue t’elle malgré la reprise d’un emploi?
Exemple :
Quelqu’un qui n’a pas travaillé pendant 1 ans l’année précèdente et qui reprend un travail a temps plein l’année suivante aura t’il droit a ses APL?
Inversement celui qui a travaillé a temps plein pendant 1 ans de l’année précèdente et ne travaille plus l’année suivante n’aura t’il plus droit à ses APL?
Le mieux, c’est de contacter la CAF directement, parce que c’est un coup à ce qu’ils se réveillent dans deux ans et te demandent de leur reverser le trop perçu d’un coup.
Oui et Oui.
L’obtention de l’APL ou non dépend de tes ressources et ton statu de l’année n-1, donc si tu reprend un emploi est sort des critères pendant l’année n, c’est seulement au début de l’année n+1 que tes drois changerons.
C’est comme pour les impots sur le revenu, l’année n tu paye tes impôts de l’année n-1, que tu ai doublé de salaire ou perdu ton emploi :neutre:
en cas de changement de situation comme la perte d’emploi, la CAF peut prendre en compte cette chute de revenus sur l’année en cours pour déclencher l’ouverture des droits :oui:
il est donc possible de toucher l’APL même si les revenus année n-1 sont supérieurs au plafond :jap:
